Conseil Municipal du 15 mai 2014

Date qui peut changer


DELIBERATIONS

12 - Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-74Fonds de Solidarité Logement (FSL) - Convention de contribution financière pour l'année 2014 - Délibération - Annexe
Ville-2014-75Demande de subvention auprès du Conseil Régional d'Ile-de-France dans le cadre des actions contractualisées de l'Espace Socioculturel Jean Moulin - Délibération

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-84Projet d'implantation d'un local dit "N.R.O." (Noeud de Raccordement Optique) - Délibération - Annexe
Ville-2014-86Acquisition de la SCI Chilpéric SF d'un lot de volume dans la résidence dite "Central Parc" sise allée Chilpéric - Délibération - Annexe
Ville-2014-88Acquisition du droit au bail du local commercial 31 bis avenue de la Résistance de la Sarl GSA - Délibération

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-32Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - Délibération

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-22 Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2014-78Fixation des taux de rémunération des agents de la collectivité ayant participé aux travaux de mise sous plis pour les élections municipales 2014 - Délibération

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-71Convention avec l'Office de Tourisme de Marne et Chantereine pour l'accueil de leurs agents au self municipal. - Délibération - Annexe

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-80Communication des décisions prises par monsieur le maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-21Vote des subventions aux organismes publics, aux associations et autres personnes de droit privé - Délibération - Annexe
Ville-2014-76Optimisation du recouvrement des produits locaux : reconduction de l'autorisation totale et permanente donnée au comptable de poursuivre - Délibération
Ville-2014-77Convention de services partagés entre la Ville et la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour l'année 2014 - Délibération - Annexe
Ville-2014-87Fixation du montant du loyer du parking sise rue Gustave Nast - Délibération

35 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-85Décision de mise en révision du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) - Délibération

39 - Passerelle du Moulin


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-81Présentation du rapport d'activité 2013 du Syndicat Intercommunal de la Passerelle du Moulin. - Délibération - Annexe - Annexe

3 - Vie Scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-72Demande de subvention pour des travaux d'amélioration énergétique des locaux scolaires dans le cadre du fonds E.CO.L.E auprès du Conseil Général. - Délibération